Répertoire d’archives détaillé : DDTM Vendée : pêche, conchyliculture ..., 1946-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Vendée)

Versement 2560 W

Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée
Délégation à la mer et au littoral

Sommaire
2560 W 1-27 : Quartier maritime de Noirmoutier. - Aides européennes (flotte de pêche, investissements à terre, construction ou acquisitions de navires) : dossiers individuels. Permis de mise en exploitation. Comité interprofessionnel de la conchyliculture, 1982-2000. Enregistrement des procès-verbaux, 1965-2004. Courrier, 1979-2002. Infractions, 1987-2007. Réglementation. Restructuration de l’hôpital local de Noirmoutier, 1985-1993. Centre de marée de Noirmoutier, 1985-1999. Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l’Ile de Noirmoutier (OPPAN), 1946-2003.
1946-2007

Métrage linéaire : 3,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Vendée