Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2540 - 29 089 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1248 - 7655 ml)
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Milieux et biodiversité (463 - 4102 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (79 - 555 ml)
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Vendée (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vendée
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Vendée)
Versement 2424 W
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée
Sommaire
2424 W 1-35 : Loi chasse, 2000-2001. Mission Colin, 1985. Arrêtés, 1971-1995. Procès-verbaux, 1985-2007. Plans de chasse, 1986-2008. Fédération départementale des chasseurs de Vendée, 1979-1980. Conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage (CDCFS), 1998-2007. Réserves de chasse, 1977-1995. Domaine public maritime, 1968-1987. Battues administratives, 2003-2007. Cormorans et goélands, 1993-2003. Lapins de garenne, 2007-2008. Perdrix Chuckar, 1991-1997. Oies bernaches cravants, 1985-1992.
1971-2008
Métrage linéaire : 6,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vendée
