1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : DDTM Côtes-d’Armor : pêches, cultures marines, 1988-2023

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Côtes-d’Armor)

Versement 1857 W

Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor

Sommaire
Art. 1-4 :
Pilotage et coordination des missions de police de pêche,1988-2023
Art 5 : aide économique en faveur des cultures marines, 2008

Métrage linéaire : 0,3.
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor