Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 253 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (458 - 10 526 ml)
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Forêt (155)
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Jura (2)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Jura
Répertoire détaillé (site Internet AD du Jura)
Versement 2699 W
Direction départementale des territoires du Jura
Sommaire
Art 1-15 : Règlements de boisements communaux
1965-2006
Métrage linéaire : 2,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Jura
