Répertoire d’archives détaillé : DDT de la Nièvre : Associations foncières de remembrement, 1951-2019

Versement 2247 W

Direction départementale des territoires de la Nièvre

Sommaire
Art. 1 à 4 : Associations foncières de remembrement : création et dissolution.
1951-2019

Métrage linéaire : 0,2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Nièvre