Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2699 - 31 874 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (1563 - 1 777 ml)
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Risques industriels (253)
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Poitou-Charentes (24)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne
Versement 3882 W
Direction départementale des territoires de la Vienne
Sommaire
3882 W 1-3882 W 29 : Aides aux investissements : échantillons PMPOA (Programme de maîtrise des pollutions d’origines agricoles) (1994-2008).
Aides aux investissements : échantillons PMPLEE (Programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d’élevage) (2002-2010)
1994-2010
Métrage linéaire : 2,9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne
