Répertoire d’archives détaillé : DDT Nièvre : 1% paysage, 1998-2014

Versement 2322 W

Direction départementale des territoires de la Nièvre
Service aménagement urbanisme et habitat

Sommaire
Art 1 à 4 : Dispositif 1 % paysage et développement :
charte, livre blanc,
comptes rendus de séances du comité départemental de gestion et de suivi,
arrêtés de composition du comité,
dossiers de subvention.
1998-2014

Métrage linéaire : 0,55
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Nièvre