Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : DDT Ardèche : Protection contre les crues, 1958-2006

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Ardèche)

Versement 2275 W

Direction départementale des territoires de l’Ardèche

Sommaire
Art. 1-25
 : Protection contre les crues, 1958-2006

Métrage linéaire : 2,90
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ardèche


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

Voir la frise historique





Rechercher