Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : créations de gravières, sablières, carrières et étangs, 1949-1977

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

Versement 1891W

Direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin
Service de l’Urbanisme et de l’Habitat

Sommaire
Urbanisme et aménagement foncier - installations classées
Art 1-9 :
Dossiers de demande pour des créations de gravières, sablières, carrières et étangs (classés par communes).
Contenu de chaque dossier : lettre de demande, services consultés et réponses, plan de situation du projet, décision.
1949-1977

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 9
Métrage linéaire : 1
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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