Répertoire d’archives détaillé : DDAF Territoire de Belfort : alimentation en eau potable, assainissement, 1927-1990

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort

Répartoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)

Versement 1474 W

Direction départementale de l’agriculture du Territoire de Belfort

Sommaire
Art 1-25 : alimentation en eau potable, assainissement, 1927-1990

Métrage linéaire : 2,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort