Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Sarthe : Calamités agricoles. Habitat rural, 1959-2004

versement 1487 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de la Sarthe

Art 1-90 : Calamités agricoles. Habitat rural. SAFER. Production animale, contrôle
1959-2004

Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Sarthe


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 41 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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