Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Mayenne : remembrement, 1954-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Mayenne)

Versement 2009 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de la Mayenne

Sommaire
Art. 1 à 208 :
plans et procès-verbaux des opérations de remembrement rural, 1954-2007

Métrage linéaire : 9,15
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Mayenne


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Convention de Berne concernant la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe sous l’égide du Conseil de l’Europe

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