Répertoire d’archives détaillé : DDAF Hautes-Pyrénées : remembrement, aménagements fonciers, 1941-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Hautes-Pyrénées)

Versement 1397 W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts (DDAF) Hautes-Pyrénées

Sommaire
1397 W 1-217 : Remembrement et aménagements fonciers : pré-étude et études d’aménagements fonciers ; remembrement et aménagements fonciers ; travaux connexes au remembrement dans diverses communes ; échanges d’immeubles ruraux ; contentieux. Autres documents : photos aériennes plaines de l’Adour ; retenue collinaire ; associations foncières de remembrement dissoutes.
1941-2007

Métrage linéaire : 25,26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Hautes-Pyrénées