Répertoire d’archives détaillé : DDAF Hautes-Pyrénées : Police de l’eau, aménagement hydraulique, 1818-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Hautes-Pyrénées)

Versement 1402 W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts (DDAF) Hautes-Pyrénées

Sommaire
1402 W 1-315 : Police de l’eau : règlementation, dossiers d’autorisation et de déclaration d’installations (barrages, microcentrales, travaux de défense contre les crues et inondations, chutes d’eau, curages de bassins et vidange de lacs, lacs et plans d’eau, carrières, pisciculture). Aménagements de rivières. Aménagement hydraulique agricole : irrigation et retenues collinaires.
1818-2008

Métrage linéaire : 36,67
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Hautes-Pyrénées