Répertoire d’archives détaillé : DDAF Essonne : remembrement, 1949-2009

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Essonne

Versement 2173W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts de l’Essonne

Sommaire
2173W/1-6 : Remembrement rural : dossiers techniques, procès-verbaux de remembrement par commune.
1949-2009

Métrage linéaire : 0,6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Essonne