Répertoire d’archives détaillé : DDAF Côtes-d’Armor : réseaux d’eau potable et d’assainissement, 1990-1999

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor

Versement 1484 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Côtes-d’Armor

Sommaire
1484 W 1-62 : Réseaux d’eau potable et d’assainissement Dossiers d’enquêtes publiques
1990-1999

Métrage linéaire : 8,90
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor