Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2699 - 31 874 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (477 - 11 420 ml)
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Agriculture, territoires (178)
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Charente-Maritime (17)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Charente-Maritime
Versement 2964 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime
Sommaire
2964 W 1-272 : Dossiers d’assainissement : Pays royannais et communes de Pérignac à Taillebourg, 1974-2000
Métrage linéaire : 39,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime
