Répertoire d’archives détaillé : DDAF Charente-Maritime : Registres des procès-verbaux de remembrement (1957-2006)

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Charente-Maritime

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente-Maritime)

Versement 2841 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime

Sommaire
2841 W 1-481 : Registres des procès-verbaux de remembrement (1957-2006)

Métrage linéaire : 21
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime