Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 136 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (458 - 10 526 ml)
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Forêt (152)
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Calvados (1)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados
Versement 1096 W
Direction départementale de l’agriculture du Calvados
Sommaire
Art 1-48 : Aménagement foncier et forestier : procès-verbaux. (PV chasse, pêche, pollution)
1962-1975
Métrage linéaire : 4,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados
