Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA Creuse, remembrement, 1960-1970

Versement 1032W

Direction départementale de l’agriculture de la Creuse

Sommaire
remembrement, 1960-1970

Métrage linéaire : 2,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Ceuse


Par Cavalié Patrick

Il y a... 19 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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