Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Conservatoire du littoral : fonctionnement, 1965-2007

Versement 1 W-dépôt 1-457

Conservatoire du littoral

Sommaire
Administration et fonctionnement du service, comptabilité, personnel, rapports et études, activités, données sur les sites, inventaire des carrières du littoral.
1965-2007

Métrage linéaire : 23,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime


Par Cavalié Patrick

Il y a... 67 ans

Ordonnance ouvrant la possibilité de classer certains espaces boisés urbains et périurbains en zone inconstructible dans les plans d’urbanisme

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