Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Doubs : gestion de l’eau, 2002-2005

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)

Versement 2141W

Conseil général du Doubs

Sommaire
2141W1-21 : Gestion de l’eau : dossiers de subvention en matière d’assainissement et d’alimentation en eau potable.

Métrage linéaire : 2,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs