Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental du Calvados : travaux portuaires, 1987-2000

Versement 2598 W

Conseil départemental du Calvados

Sommaire
Art 1-53
 : Dossiers de travaux sur le port ou les ports ; dont dépollution Miroline Honfleur
1987-2000

Métrage linéaire : 5,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Calvados


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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