Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental des Deux-Sèvres : dossiers d’aménagement foncier comportant des études d’impact sur l’environnement (1982-2002).

Versement 2049 W 1-26

Conseil départemental des Deux-Sèvres
Service de l’aménagement rural et de l’environnement

Sommaire
2049 W 1-26  : Dossiers d’aménagement foncier comportant des études d’impact sur l’environnement
(1982-2002).

Métrage linéaire  : 3.5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au Code du patrimoine, art. L 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Deux-Sèvres