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Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental des Côtes-d’Armor : rivières, littoral, 1849-2011

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor

Versement 1815 W

Conseil départemental des Côtes-d’Armor

Sommaire
Archives provenant du centre d’exploitation routier (CER) de Paimpol. - Rivières, règlements d’eau et délimitation du domaine public maritime et fluvial. Littoral. Plans topographiques. Ports départementaux. Aménagements de voirie.
1849-2011

Métrage linéaire : 1,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Côtes-d’Armor