Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental des Côtes-d’Armor : photovoltaïque, diagnostic énergétique, pollutions d’origine agricole, 1999-2017

Versement 1875 W

Conseil départemental des Côtes-d’Armor

Sommaire
Politiques d’aide à la filière agricole en lien avec une démarche environnementale :
dossiers de subventions attribuées. Politiques concernées : photovoltaïque, diagnostic énergétique, transfert de siège d’exploitation, porc sur paille, méthanisation, programmes de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA) 1 et 2,
résorption des déjections animales (compostage et traitement du lisier).
1999-2017

Métrage linéaire : 14,20
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Côtes-d’Armor