Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental de la Manche : Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel, 1995-2020

Versement 2177 W

Conseil départemental de la Manche

Sommaire
2177 W 1 : Rétablissement du caractère maritime (RCM) de la baie du Mont-Saint-Michel. - Projet, comités de pilotage, comités techniques, comités des engagements, sécurité du Mont-Saint-Michel (2005-2016).
2177 W 2  : Gouvernance du site du Mont-Saint-Michel post 2015 (2014-2017).
2177 W 3 : Gouvernance du site du Mont-Saint-Michel post 2015, groupes de travail (2000-2016).
2177 W 4-7 : Syndicat mixte baie du Mont-Saint-Michel, création, Comité syndical et bureau du Syndicat (2005-2016).
2177 W 8 : Suivi financier et budgétaire de l’opération de rétablissement de caractère maritime du Mont-Saint-Michel et du Syndicat mixte (2004-2016).
2177 W 9 : Délégation de service public (DSP) pour le transport des visiteurs vers le Mont-Saint-Michel, mise en place et contentieux (2008-2011).
2177 W 10  : Délégation de service public (DSP) pour le transport des visiteurs vers le Mont-Saint-Michel, avenant n° 5 (2012-2020).
2177 W 11  : Documentation (1995-2014).

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche