Répertoire d’archives détaillé : Cabinet de Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (2014-2016)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20180161/1-20180161/116
Niveau de description
Groupe de cotes
Dates extrêmes
1993-2017
Noms des principaux producteurs
Cabinet du ministre chargé de l’Écologie et du Développement durable
Importance matérielle
13,80 ml (115 boîtes)
Langue des documents
Français, anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement
Historique de la conservation
Dans la perspective d’assurer la conduite des activités administratives, de justifier les droits des personnes et de l’administration et de conserver la mémoire des politiques publiques, les dossiers d’archives sont d’abord évalués, sélectionnés et archivés par le service des archives du ministère de l’Écologie, avant leur conservation et leur valorisation par les Archives Nationales.
Évaluation, tris et éliminations
Conformément à la politique d’archivage du ministère de l’Ecologie, seuls les dossiers identifiés pour leur valeur patrimoniale sont conservés.
Mode de classement
Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l’administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de l’Écologie..
Présentation du contenu
20180161/1-20180161/5 : Dossiers de Philippe Bondenez, conseiller technique Risque technologique, sûreté nucléaire, économie circulaire, 1993-2017
20180161/6-20180161/14 : Dossiers de Jean-Luc Fulachier, conseiller auprès de la ministre, 2014-2017
20180161/15 : Dossiers de Noam Leandri, conseiller budgétaire, 2014-2016
20180161/16-20180161/59 : Dossiers de Nicolas Mourlon conseiller Infrastructure, transports, Partenariats et Social, 2012-2017
20180161/60 : Dossiers de Mme Scarbondichi Blanka, cheffe adjointe de cabinet, 2016
20180161/61 : Dossiers de Mme Véronique Massenet, conseiller pour l’action pour le climat, 2015-2017
20180161/62 : Dossiers de Augustin Bouet, conseiller technique en charge des Territoires, 2016-2017
20180161/63-20180161/65 : Dossiers de Maxime Durant, conseiller technique finance verte, Tarification du carbone, 2016-2017
20180161/66-20180161/81 : Dossiers de Julien Assoun, conseiller technique énergie, 2014-2017
20180161/82-20180161/110 : dossiers de Vincent Jéchoux, directeur de cabinet, 2014-2017
20180161/111-20180161/116 : Dossiers de Stéphane Crouzat, conseiller diplomatique auprès du cabinet de Ségolène Royal, 2014-2017