Répertoire d’archives détaillé : Cabinet de Nicole Bricq, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, 2012-2013

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20160519/1-20160519/1
Date
2012-2013
Nom du producteur
Cabinet de Nicole Bricq, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie
Importance matérielle et support
0,33 ml (1 dimab)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Description
Présentation du contenu
Dossiers de Paul-Bertrand Barets, conseiller diplomatique
Mode de classement
Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l’administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de l’Écologie.
Cotes  : 20160519/1
2012-2013
Comité export nucléaire et Conseil de politique nucléaire (CPN)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Historique du producteur
Le 16 mai 2012, après l’élection de François Hollande à la présidence de la République, Nicole Bricq est nommée ministre de l’Environnement dans le premier gouvernement Ayrault. Elle est dans cette tà¢che assistée par un ministre délégué, Frédéric Cuvillier, pour ce qui concerne les transports et de l’économie maritime. Elle est également chargée des questions d’énergie.
Le 13 juin 2012, elle annonce la suspension de tous les permis de forages exploratoires d’hydrocarbures au large de la Guyane. Le 21 juin 2012, elle devient ministre du Commerce extérieur dans le gouvernement Jean-Marc Ayrault (2).
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Entrée et conservation
Modalité d’entrée
Versement
Historique de la conservation
Stockées dans les sous-sols de l’hôtel de Roquelaure, les archives du cabinet de Nicole Bricq ont fait l’objet d’un traitement en 2016.
Évaluation, tris et éliminations
Conformément à la politique d’archivage du ministère de l’Écologie, seuls les dossiers identifiés pour leur valeur patrimoniale sont conservés.