Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Dominique Voynet : animation des services, 1996-1999

répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20040174

Ministère  : Aménagement du territoire et environnement
Direction  : Cabinet

Sommaire  :
Cabinet Dominique Voynet, ministre de l’aménagement du territoire et de l’environnement
Dossiers de Caroline Roy, conseillère technique chargée de l’animation des services
Art 1-5 : rapports du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC) et Conseil général. Du génie rural ,des eaux et forêts (CGGREF), organisation d’établissements publics, réforme de l’Etat, syndicats
1996-1999

Communicabilité 25 ans
Nombre d’articles 5
Métrage linéaire 1.00 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 40 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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