Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Barnier : courriers des élus, associations, relations internationales , 1993-1995

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20020315

Ministère  : Environnement
Direction  : Cabinet

Sommaire :
Art 1-62
 : Courrier des élus
(1-19) courrier sénateurs
classement par direction d’administration centrale
(20-28) courrier députés
classement nominatif (lettre B et T)
(29-60) courrier des élus locaux
classement par département
(61-63) courrier des élus concernant les opérations 100 lieux musicaux, service national et les nuisances liées aux aérodromes
Art 64-88  : courrier des associations
classement par année et département
Art 89-93 : Dossiers d’Odile Roussel, conseillère technique aux relations internationales
Conseil de l’union européenne, Conseil des communautés européennes, Conseil conjoint Energie - Environnement : communiqués, propositions de directives
1993-1995

Communicabilité 25 ans
Nombre d’articles 93
Métrage linéaire 9 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

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