Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Alain Juppé, Premier ministre : environnement, 1995-1997

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20000525

Ministère  : Premier ministre
Direction  : Cabinet

Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997 dossiers de François Soulmagnon, conseiller pour l’industrie, l’équipement et la technologie.
Art 1-2. Aménagement du territoire, 1995-1997.
[...]
Art 5 (suite)-6 : Environnement, 1995-1997.
[...]

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3.
Nombre d’articles  : 8
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)