Répertoire d’archives détaillé : Autorité de sûreté nucléaire : cycle du combustible et transport de matières radioactives, 1955-2006

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150254

Autorité de sûreté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Direction des transports et des sources

Sommaire
Art 1-76 : Courriers départ de la sous-direction. 1983-2004
Art 77-95 : Dossiers de détenteurs et utilisateurs de sources de rayonnements ionisants. 1962-2006
Art 96-104 : Courriers départ de SP - Commission interministérielle des radioéléments artificiels (CIREA). 1990-2001
Art 105-148 : Courriers départ du Pôle Sources de la SD1 de la DGSNR et de l’ASN, 2004-2006
Art 149-161 : Dossiers thématiques de la Commission interministérielle des radioéléments artificiels (CIREA). 1955-2002
Art 162-176 : Courriers départ des certificats d’agrément de transport.1998-2005
Art 177-301 : Dossiers agrément transport (extension - prorogation - validation). 1991-2003

Métrage linéaire : 30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales