Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2123- 26 631 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (551 - 3024 ml - 3 Go)
>Maîtrise de l’énergie (69 - 876 ml)
>Administration centrale/Siège ADEME (37 - 545 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20020415
Ministère : Industrie
Etablissement : Agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets
Sommaire :
Organisation générale :
Art 1-18 : Conseil d’administration 1977-1991
Art 19-20 : Statuts et organisation de l’agence 1975-1990
Art 20-22 : Comité technique permanent pour la valorisation des déchets organiques 1977-1986
Art 22 (suite) : Commission technique sur la récupération des matières premières, commission consommation, commission industrie - valorisation, commission industrie - élimination, 1979-1988
Art 22 (suite)-24 : commission industrie 1979-1986
Art 24 : Taxe parafiscale sur les huiles 1986
Art 24 (suite)-26 : Questions parlementaires. 1982-1991
Art 27 : Rapports d’activités 1978-1991
Communication :
Art 27 (suite)-28 : Expositions 1986-1989
Art 29-33 : colloques 1987-1989
Communicabilité 25 ans sauf Art 21-27, Art 31-32 : Libre
Nombre d’articles 33
Métrage linéaire 11 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)