Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2435 - 28 136 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1217 - 7460 ml)
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Milieux et biodiversité (414 - 3825 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (77 - 549 ml)
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Administration centrale (21)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 19920278
Ministère : Environnement
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Service de la chasse, faune , flore sauvages
Sommaire
Législation et réglementation
Art 1-5 : Organisation générale, 1881-1985
Art 6-8 : Police de la chasse, 1905-1978
Art 9-10 : Réglementation diverse, 1934-1979
Art 11 : Conseil supérieur de la chasse, 1945-1975
Art 12-21 : Fédérations de chasseurs et garde-chasse, 1930-1978
Art 22-27 : Gibier, 1907-1986
Art 28-32 : Réserves de chasse, 1947-1990
Art 33-34 : Décorations, 1937-1973
Art 34-35 : Adjudications, 1948-1977
Art 36-37 : Arrêtés réglementaires permanents, 1950-1972
Art 38-53 : Arrêtés d’ouverture et de clôture de la chasse, 1947-1988
Communicabilité libre
Nombre d’articles 53
Métrage linéaire 6 m.l.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
