Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : qualité écologique des produits, 1986-2013

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20150493

Ministère : Écologie et développement durable
Direction générale : Prévention des risques
Service : Prévention des nuisances et de la qualité de l’environnement
Sous Direction : Département politique de gestion des déchets

Sommaire
Art 1-17  : Filières des piles et accumulateurs, 1986-2011
Art 18-49 : Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) ménagers et professionnels, 1983-2012
Art 50-71 : Filière des véhicules hors d’usage (VHU), pneumatiques et huiles usagées, 1994-2011
Art 72-107 : Filière des emballages ménagers,
Art 108-116 : Filière de papiers graphiques, 2004-2012
Art 117-121 : Prévention des déchets, 2003-2012
Art 122-126  : Filière textiles, linge de maison et chaussures, 2006-2012

Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 126
Métrage linéaire : 14 ml (49 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales