Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ports de pêche, voies navigables (1864-1949)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement F/14/14417-F/14/16418

Ministère : Travaux publics
Conseil général des ponts et chaussées

Sommaire
F/14/15366-F/14/15382 : aménagement exploitation des voies navigables (1864-1949)
F/14/15441-F/14/15446 : création du port de pêche de Lorient (1917-1929)
F14/15391-F14/15412 : Commission centrale pour la navigation du Rhin (1920-1947). Commission générale pour la navigation du Rhin (1924-1938)
F14/15419-F/14/15427 : égouts de Paris. assainissement de la Seine (1873-1933
F14/16136-F14/16238  : deuxième section du conseil : navigation intérieure (1900-1940)

Métrage linéaire  : 25
Communicabilité  : librement communicable
Lieu de conservation  : Archives nationales