Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion des ressources en eau et aux ouvrages hydrauliques (1822-2013)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20230057

Ministère : Agriculture
Direction : Espace rural et forêt

Sommaire
Art 1-132 : archives du bureau des sols et de l’eau relatives à la gestion des ressources en eau et aux ouvrages hydrauliques (1822-2013)

Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales