Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion des infrastructures dans les DOM-TOM, 1954-1993

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19950280

Ministère  : DOM-TOM
Direction : Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ;
Sous-direction : Affaires économiques
Mission des infrastructures publiques, des transports, de l’urbanisme, du logement et de l’environnement

Sommaire
Gestion des infrastructures dans les DOM-TOM, 1954-1993.
Art. 47 : Protection civile : Dégà¢ts des catastrophes naturelles ; programmes de sécurité civile, 1984-1990.
Art. 47-49 : Protection de l’environnement : Parcs naturels ; élaboration du Code du domaine maritime de l’État ; loi sur l’aménagement et la protection du littoral, 1961-1989.
Art. 50  : Îles éparses de l’océan indien : Présentation ; desserte aérienne, 1960-1984.
Art. 50-51 : Terres australes et antarctiques françaises : Recherche scientifique ; mission d’inspection ; desserte maritime et aérienne ; projet de piste d’atterrissage en Terre-Adélie, 1954-1987

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales