Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études concernant l’eau, 1978-1996

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20080068

Ministère : Écologie et développement durable
Direction : Eau

Sommaire
Études
Art. 1 : littoral, 1978-1997
Art. 1 (suite)-4 : eaux de baignade, 1984-1996
Art. 4 (suite) : « Pavillon Bleu Europe » , 1987-1995
Art. 4 (suite)-6 : qualité de l’eau, 1982-1988
Art. 6 (suite) : pollution de l’eau , 1985-1986
Art. 6 (suite) : assainissement, 1978-1994
Art. 7 : eaux souterraines, sécheresse, la Loire, politique de l’eau, 1979-1995

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 2.00 ml (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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