Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concession de chutes hydroélectriques, 1975-1987

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19910812

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Concession de chutes hydrauliques.
Art 1-12  : Dossiers de concessions de chutes (classement par chute), 1975-1986.
Art 13-20 : Dossiers de concessions classes sans suite (classement par date de clôture de l’affaire), 1978-1987.

Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales