Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (280 - 1 672 ml)
>Risques naturels (123)
>Administration centrale (44)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 19950533
Ministère : Environnement et cadre de vie
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous direction : Mission bruit
Sommaire :
Art 1-10 : Lutte contre le bruit, 1969-1986
Art 11-14 : Etudes sur le bruit et la pollution des véhicules à moteur, 1968-1980
Art 15 : Etudes sur les risques majeurs et la pollution des eaux, 1981-1987
Communicabilité libre
Nombre d’articles 15
Métrage linéaire 2 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)