Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (280 - 1 672 ml)
>Risques industriels (1449)
>Administration centrale (45 - 878 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Référence
20150491/1-20150491/194
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Biotechnologie et Agriculture.
Dates extrêmes
1978-2008
Noms des principaux producteurs
Bureau de la biotechnologie et de l’agriculture.
Importance matérielle
19,8 ml (66 dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Espagnol
Allemand
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au Code du Patrimoine, art. L2153-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150491/1-20150491/131
1978-2008
Biotechnologie et agriculture
20150491/132-20150491/194
1993-2008
Organismes génétiquement modifiés (OGM)