Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : archives électroniques : lutte contre la grippe aviaire, 2005-2011

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20130418

Ministère : Premier ministre
Délégation interministérielle à la lutte contre la grippe aviaire (DILGA)

Sommaire
20130418/1-20130418/30 : archives de Denis Houssin, ancien directeur général de la santé et délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire d’avril 2005 à mai 2011, archives de Denis Houssin, ancien directeur général de la santé et délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire d’avril 2005 à mai 2011

Importance matérielle et support
â— 2 To
â— archives électroniques
Conditions d’accès
Les documents étant des archives publiques, leur consultation s’effectue conformément au code du Patrimoine, articles L.213-1 à L.213-3, ceux étant des archives privées, suivant les termes du protocole de remise. La documentation associée aux archives électroniques issues des applications informatique est librement communicable.
Lieu de conservation : Archives nationales