Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Qualité de l’eau, 1995-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20143400

Ministère : Agriculture et pêche
Direction générale : Alimentation
Sous-direction : Qualité et protection des végétaux

Sommaire
Art 1-13 : Programmes d’action en faveur de la réduction de la pollution par les produits phytosanitaires.1993-2008
Art 14-17 : Comités interministériels., 1995-2007
Art 18-20 : Projets réglementaires interministériels., 2004-2007

Métrage linéaire : 1,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales