Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20010134
Ministère : Environnement
Direction : Nature et paysages
Sommaire
Art 1-2 : Chasse : Réglementation, armes, 1956-1986.
Art. 3-7 : Fédérations départementales de chasseurs : Régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers spécifiques (par fédération), 1946-1986.
Art. 8-11 : Réserves de chasse, 1949-1987.
Art 12-16 : Clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982.
Art 17-22 : Réintroduction du lynx, 1977-1991
Métrage linéaire : 2,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales
