Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique charbonnière, 1890-1990

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19950355

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Politique charbonnière.
Art 1-3 : Organisation du secteur charbonnier, 1890-1984.
Art 3 (suite)-7 : Tutelle de Charbonnages de France, 1947-1989.
Art 8-9  : Législation et réglementation, 1947-1987.
Art 10-18  : Rapports annuels et dossiers de séances des conseils d’administration d’entreprises charbonnières (filiales de charbonnages de France, société industrielle pour le développement de l’énergie charbon, association technique de l’importation charbonnière), 1945-1990.
Art 19-23 : Problèmes de reconversion en région, 1969-1987.
Art 24-25  : Etudes Techniques du Centre d’étude et de recherche du charbon (CERCHAR) et de l’Institut français du pétrole (IFP), 1978-1990.
Art 26-27  : Sidérurgie, 1967-1986.
Art 28-29  : Inventaire charbonnier, 1980-1985.
Art 30  : Dossiers généraux sur l’énergie de Maurice Legrand, directeur du gaz, de l’électricité et du charbon, 1974-1984

Métrage linéaire : 10 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales