Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mer : environnement, développement durable ...1969-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20120078

Ministère : Secrétariat général de la mer

Sommaire
Dossiers thématiques des chargés de mission
Art 1-4
 : relations, internationales, 1978-2007
Art 5 : Stratégie nationale pour la biodiversité, 2003-2007
Art 6-9 : Prévention et lutte contre les pollutions, 1979-2006
Art 9 (suite)-17 : Événements de mer, 1969-1995
Art 18-20 : Parcs naturels, 1988-2006
Art 21 : Instances environnementales, 1985-2002
Art 21 (suite)-25 : économie maritime, 1987-2006
Art 26 : recherche scientifique, 1984-2005

Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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