Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20090377
Ministère : Ecologie et developpement durable
Direction : Eau
Sous Direction : Milieux aquatiques et gestion de l’eau
Sommaire :
Art 1-9 : Gestion des rivières : concessions du domaine public fluvial, aménagements. 1985-2002
Art 10-20 : Crues et inondations : enquêtes, bilans, prévention, méthodes, 1877-2007
Art 21-34 : Barrages et hydroélectricité : aménagement, concessions, vidanges, contentieux. 1974-2007
Art 35-37 : Conseil supérieur de la pêche (CSP) : rapports d’activité, statuts, projet de délocalisation. 1986-2005
Art 38-67 : Pêche et poissons migrateurs : protection, actions de restauration, franchissement des barrages. 1958-2007
Art 68-77 : Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates (CORPEN) : application des directives, bilans, synthèses, études. 1971-1999
Communicabilité libre
Nombre d’articles : 77
Métrage linéaire : 9 (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
