Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
>Sécurité et affaires maritimes (69 - 1099 ml)
>Administration centrale (44 - 807 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20130517
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
Direction du transport maritime, des ports et du littoral
Sommaire
Comptes-rendus d’accidents et dossiers d’enquêtes
Affaires de pollution maritime
Naufrage du pétrolier Tanio le 7 mars 1980
Naufrage du pétrolier Erika le 19 décembre 1999
Naufrage du chimiquier Ievoli-Sun le 31 octobre 2000
1972-2006
nombre d’articles : 42 (11 dimabs)
métrage linéaire : 4.20
communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)